Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Paillet Jeune et Cie

Numéro de dépôt :
960357
Date de dépôt :
28/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juin 1976 par Paillet Jeune et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Paillet Jeune et Cie domicilié(e) (soc. an.), route d'Orange, Courthezon (Vaucluse). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960357.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 28 juin 1986.

Paillet Jeune et Cie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAILLET , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PAILLET P


Paillet Jeune et Cie - (soc. an.), route d'Orange, Courthezon (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Pinceau rond.